HEMS et TVA 5,5 % : quelles solutions pour le photovoltaïque en 2026 ?

Depuis le 1er octobre 2025, certaines installations photovoltaïques résidentielles d’une puissance inférieure ou égale à 9 kWc peuvent bénéficier du taux réduit de TVA à 5,5 %.

Parmi les conditions prévues par la réglementation figure l’association de l’installation photovoltaïque à un système gestionnaire d’énergie, ou EMS, capable de mesurer la production et la consommation en temps réel et de piloter automatiquement plusieurs usages électriques afin de maximiser l’autoconsommation.

Mais qu’est-ce qu’un HEMS exactement ? Quels sont les critères à respecter ? Quelles solutions existent en 2026 ? Et surtout : comment choisir une solution compatible avec une installation photovoltaïque, quel que soit l’onduleur installé ?

Dans ce guide, nous faisons le point sur les critères réglementaires et comparons les principales solutions HEMS disponibles sur le marché.

À retenir : pour répondre aux critères fonctionnels du BOFiP, le système gestionnaire d’énergie doit notamment collecter en temps réel les données de production et de consommation, être capable de piloter en continu au moins deux usages électriques et synchroniser automatiquement leur consommation avec la production solaire. Kano Energy est conçu pour répondre à ces critères fonctionnels, avec une architecture indépendante de la marque de l’onduleur.

Qu’est-ce qu’un HEMS ?

HEMS signifie Home Energy Management System, ou système de gestion de l’énergie domestique.

Un HEMS mesure les flux d’énergie d’un logement, analyse la production photovoltaïque et la consommation électrique, puis pilote automatiquement certains équipements afin d’utiliser l’électricité solaire au meilleur moment.

Son fonctionnement peut être résumé en quatre étapes :

Mesurer → analyser → décider → piloter

Par exemple, une installation photovoltaïque produit 4 kW alors que la maison ne consomme que 1 kW. Le HEMS détecte un surplus de 3 kW et peut décider de :

• chauffer le chauffe-eau ;
• augmenter la puissance de recharge d’une voiture électrique ;
• activer une pompe à chaleur compatible ;
• piloter une pompe de piscine ;
• ou déclencher un autre équipement électrique compatible.

L’objectif est simple : consommer davantage d’électricité solaire directement sur le lieu où elle est produite, plutôt que de l’injecter sur le réseau.

HEMS, monitoring solaire et routeur solaire : quelle différence ?

Tous les systèmes de gestion énergétique ne font pas la même chose.

Solution	Mesure production	Mesure consommation	Analyse	Pilotage automatique
Application de monitoring PV	✅	parfois	limitée	❌
Compteur d’énergie	❌/✅	✅	❌	❌
Programmateur horaire	❌	❌	❌	⚠️
Routeur solaire	✅	généralement	✅	⚠️
HEMS / EMS	✅	✅	✅	✅

La différence essentielle est donc le pilotage automatique et dynamique des usages en fonction des flux énergétiques.

Le BOFiP précise d’ailleurs que le pilotage ne peut pas se limiter à une simple programmation horaire ou automatique, ni à des actions réalisées par l’utilisateur.

Pourquoi un HEMS est-il nécessaire pour la TVA à 5,5 % ?

Le taux réduit de TVA à 5,5 % s’applique, sous certaines conditions, à la livraison et à l’installation d’équipements de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil, d’une puissance inférieure ou égale à 9 kWc, dans les logements.

Ces équipements doivent respecter plusieurs critères cumulatifs définis par l’article 30-0 E de l’annexe IV du CGI et l’arrêté du 8 septembre 2025.

Parmi ces critères figure l’association à un système gestionnaire d’énergie permettant de collecter en temps réel les données de production et de consommation et de piloter les équipements électriques afin de maximiser la consommation électrique sur le lieu de production.

Le dispositif s’applique depuis le 1er octobre 2025.

Attention : le HEMS n’est pas la seule condition

L’association à un système gestionnaire d’énergie est une condition parmi plusieurs.

Pour les installations concernées, les textes prévoient notamment des critères relatifs :

• à la puissance photovoltaïque, qui doit être inférieure ou égale à 9 kWc ;
• au bilan carbone des modules ;
• à la quantité d’argent utilisée dans les cellules ;
• à la teneur en plomb des modules ;
• à la teneur en cadmium des modules ;
• et à l’association à un système gestionnaire d’énergie répondant aux critères prévus.

Le respect des critères HEMS ne suffit donc pas, à lui seul, à rendre automatiquement une installation éligible à la TVA à 5,5 %. Pour plus d’information, voir notre article sur le sujet.

Quels sont les critères du BOFiP pour un HEMS ?

Le BOFiP publié le 10 juin 2026 apporte des précisions importantes sur le fonctionnement attendu du système gestionnaire d’énergie.

Pour être conforme aux critères fonctionnels décrits par l’administration, le système doit notamment :

1. Mesurer la production photovoltaïque en temps réel

Le système doit être capable de connaître la production solaire disponible.

2. Mesurer la consommation électrique en temps réel

Il doit également connaître la consommation du logement afin de déterminer la quantité d’énergie disponible pour les usages pilotables.

3. Piloter automatiquement les équipements électriques

Le système doit pouvoir agir sur les équipements électriques afin d’adapter leur consommation.

4. Être capable de piloter au moins deux usages électriques

Le BOFiP précise que le système doit être « en capacité de piloter de façon continue le comportement de consommation d’au moins deux usages électriques », notamment l’eau chaude sanitaire ou le chauffage.

5. Être directement relié ou connecté aux équipements pilotés

Le système doit disposer d’une connexion permettant effectivement de commander les usages concernés.

6. Synchroniser la consommation avec la production solaire

Le pilotage doit permettre d’adapter la consommation à la production photovoltaïque.

7. Fonctionner de manière constante et autonome

Le BOFiP précise que cette synchronisation doit être réalisée de façon constante et autonome, sans intervention humaine.

Ce qui ne suffit pas pour constituer un HEMS

Le texte réglementaire permet de distinguer clairement un véritable système de gestion énergétique d’un simple système de programmation ou de monitoring.

Ne suffisent notamment pas, à eux seuls :

• une application permettant uniquement de visualiser la production ;
• un compteur de consommation ;
• une simple programmation horaire ;
• une action manuelle de l’utilisateur ;
• un système qui ne peut piloter qu’un seul usage.

Le BOFiP indique explicitement que le pilotage ne peut pas se limiter à une simple programmation horaire ou automatique ou à des actions de l’utilisateur.

Quels équipements un HEMS peut-il piloter ?

Un HEMS peut agir sur de nombreux usages électriques dont le fonctionnement peut être déplacé ou modulé dans le temps.

Par exemple :

• chauffe-eau électrique ;
• chauffe-eau thermodynamique ;
• pompe à chaleur ;
• chauffage électrique ;
• borne de recharge pour véhicule électrique ;
• pompe de piscine ;
• appareils électriques compatibles ;
• équipements disposant d’une interface de commande adaptée.

Le principe reste le même : utiliser davantage d’énergie solaire lorsque celle-ci est disponible, sans demander à l’utilisateur d’intervenir manuellement.

Quelles solutions HEMS existent en 2026 ?

Le marché propose aujourd’hui plusieurs approches.

Certaines solutions sont développées par des fabricants d’onduleurs et sont étroitement intégrées à leur propre écosystème. D’autres sont conçues comme des systèmes de gestion énergétique plus indépendants.

Voici une comparaison des principales solutions que l’on peut rencontrer sur le marché français.

Comparatif des solutions HEMS

Solution	Mesure conso	Mesure PV	Pilotage automatique	≥ 2 usages	Synchronisation PV	Indépendant de l’onduleur
Kano Energy	✅	✅	✅	✅	✅	✅
MyLight	✅	✅	✅	✅	✅	✅
SMA Sunny Home Manager	✅	✅	✅	✅	✅	⚠️
SolarEdge Home	✅	✅	✅	✅	✅	❌
Enphase Home Energy Management	✅	✅	✅	✅	✅	❌

Comment lire ce tableau ?

Les cases sont basées sur les fonctionnalités documentées publiquement par les fabricants au moment de la rédaction.

Indépendant de l’onduleur signifie ici que le système peut être déployé sans appartenir à l’écosystème propriétaire d’un fabricant d’onduleurs.

Cette distinction est importante.

Par exemple, SMA documente la possibilité d’utiliser son Sunny Home Manager avec des onduleurs tiers, mais cette configuration nécessite un SMA Energy Meter dédié à la mesure de production photovoltaïque et certaines fonctionnalités sont alors limitées.

À l’inverse, SolarEdge Home est conçu autour de l’écosystème SolarEdge Home et de ses onduleurs, tandis qu’Enphase IQ Energy Management est intégré à l’Enphase Energy System.

MyLight

MyLight propose depuis plusieurs années une solution de gestion de l’énergie photovoltaïque résidentielle.

La documentation MyLight décrit notamment :

• le suivi de la production solaire ;
• le suivi de la consommation ;
• le pilotage d’équipements ;
• l’optimisation automatique via GreenPlay ;
• le pilotage du chauffe-eau ;
• le pilotage d’autres appareils électriques.

La documentation actuelle de MyLight indique notamment que GreenPlay adapte automatiquement la consommation à la production solaire et que la solution peut piloter différents appareils électriques.

Les coffrets MyLight U sont par ailleurs présentés comme compatibles avec différents types d’onduleurs et utilisent des moyens de mesure dédiés.

MyLight est donc une solution HEMS crédible pour les installations résidentielles.

Sa principale différence avec Kano réside davantage dans l’approche produit et l’écosystème proposés que dans le principe de gestion énergétique lui-même.

SMA Sunny Home Manager

SMA propose avec le Sunny Home Manager 2.0 un système de gestion énergétique capable de mesurer les flux et de piloter automatiquement des charges.

Le système peut notamment contrôler :

• des appareils domestiques ;
• le chauffage ;
• des pompes à chaleur ;
• des bornes de recharge ;
• des équipements raccordés via relais ou autres interfaces compatibles.

SMA documente également le pilotage automatique des charges en fonction de la disponibilité de l’énergie photovoltaïque.

Le Sunny Home Manager peut gérer jusqu’à 12 appareils comme charges dans la gestion énergétique active.

Et avec un autre onduleur ?

C’est possible dans certaines configurations.

SMA prévoit explicitement l’utilisation d’onduleurs d’autres fabricants, mais la production photovoltaïque doit alors être mesurée par un SMA Energy Meter séparé. Certaines fonctions, notamment la limitation dynamique de la puissance injectée, ne sont alors plus disponibles avec les onduleurs tiers.

Le Sunny Home Manager reste donc une solution de gestion énergétique capable de fonctionner dans des architectures multi-marques, mais avec des conditions et dépendances à l’écosystème SMA.

SolarEdge Home

SolarEdge propose également une solution complète de gestion énergétique domestique avec SolarEdge Home.

L’écosystème permet notamment de gérer :

• la production photovoltaïque ;
• la consommation ;
• le stockage ;
• la recharge d’un véhicule électrique ;
• l’eau chaude ;
• différents équipements électriques.

SolarEdge présente Home comme un système de gestion énergétique capable de contrôler et d’optimiser en temps réel la production et la consommation.

Les produits SolarEdge Home comprennent notamment un contrôleur d’eau chaude, des contrôleurs de charges, des prises et interrupteurs intelligents ainsi qu’une borne de recharge.

La différence majeure est son intégration très forte avec l’écosystème SolarEdge : l’onduleur constitue le cœur du système de gestion énergétique.

Pour un installateur travaillant principalement avec SolarEdge, l’approche peut être très cohérente.

Elle est en revanche moins adaptée lorsqu’on cherche un HEMS indépendant de la marque de l’onduleur.

Enphase Home Energy Management

Enphase propose également une solution de gestion énergétique domestique avec son IQ Energy Router et son écosystème IQ Energy Management.

La solution permet notamment d’intégrer :

• les équipements photovoltaïques Enphase ;
• les batteries ;
• les bornes de recharge ;
• les pompes à chaleur.

Enphase décrit son IQ Energy Router comme une solution de gestion énergétique domestique capable de contrôler intelligemment les pompes à chaleur et les bornes de recharge afin de maximiser l’autoconsommation.

L’approche est cependant fortement intégrée à l’Enphase Energy System.

Elle est donc particulièrement pertinente lorsqu’une installation repose déjà sur l’écosystème Enphase, mais moins lorsqu’un installateur cherche une solution HEMS universelle pouvant être ajoutée à des installations équipées d’onduleurs de marques différentes.

Kano Energy : un HEMS indépendant de l’onduleur

Kano adopte une approche différente.

Kano n’est pas l’onduleur. Kano est le système qui orchestre l’énergie de la maison.

La solution peut récupérer les données de production et de consommation :

• directement depuis l’onduleur ou sa passerelle via TCP ou API ;
• ou via des pinces de mesure lorsque cette méthode est nécessaire.

Les données sont actualisées toutes les 5 secondes.

Kano peut ensuite piloter les équipements électriques via différentes interfaces selon leur nature.

Cette architecture permet de dissocier deux fonctions :

L’onduleur produit de l’électricité.

Kano décide quand et comment la consommer.

Kano répond-il aux critères fonctionnels du BOFiP ?

Oui.

Kano est conçu pour répondre aux critères fonctionnels décrits par le BOFiP pour un système gestionnaire d’énergie.

Critère fonctionnel	Kano Energy	Fonctionnement
Mesure de la production PV	✅	Onduleur/API/TCP ou pinces
Mesure de la consommation	✅	Onduleur/API/TCP ou pinces
Données en temps réel	✅	Actualisation toutes les 5 s
Pilotage automatique	✅	Algorithme de gestion énergétique
Au moins 2 usages	✅	Plus de 10 usages pilotables
Connexion aux équipements	✅	Relais, API, OCPP, interfaces dédiées
Synchronisation avec la production PV	✅	Pilotage dynamique selon les flux
Fonctionnement autonome	✅	Aucun déclenchement manuel nécessaire
Indépendance de la marque d’onduleur	✅	Mesure via API/TCP ou mesure directe

Plus de 10 usages pilotables

Kano peut aujourd’hui piloter notamment :

• chauffe-eau électrique ;
• chauffe-eau thermodynamique PV Ready ;
• pompe à chaleur SG Ready ;
• borne de recharge OCPP ;
• pompe de piscine ;
• chauffage électrique ;
• équipements à contact sec ;
• et d’autres équipements compatibles.

La solution peut gérer plus de 10 usages simultanément.

Cela dépasse donc largement le minimum de deux usages prévu dans les critères fonctionnels du BOFiP.

Comment Kano récupère-t-il les données énergétiques ?

Kano peut utiliser différentes sources de données selon l’installation.

Option 1 : connexion à l’onduleur

Lorsque l’onduleur ou sa passerelle fournit les données nécessaires, Kano peut récupérer les informations de production et de consommation via une connexion réseau, TCP ou API.

Option 2 : mesure directe

Lorsque les données de l’onduleur ne sont pas disponibles ou ne sont pas suffisamment adaptées, Kano peut utiliser des pinces de mesure.

Cette architecture est particulièrement intéressante pour les installateurs :

Pas besoin de changer d’onduleur pour ajouter une gestion intelligente de l’énergie.

Comment Kano pilote-t-il les équipements ?

Kano choisit l’interface adaptée à chaque équipement.

Chauffe-eau

Kano peut piloter un chauffe-eau via un relais, par exemple avec un relais connecté installé dans le tableau électrique.

Pompe à chaleur

Les PAC compatibles SG Ready peuvent être pilotées via leur interface dédiée.

Borne de recharge

Kano peut communiquer directement avec une borne compatible OCPP afin d’adapter dynamiquement sa recharge à la disponibilité de l’énergie solaire.

Pompe de piscine et autres équipements

Les équipements disposant d’une entrée de commande adaptée peuvent être intégrés au système via une interface de pilotage appropriée.

Exemple d’installation Kano

Prenons une installation photovoltaïque résidentielle équipée d’un chauffe-eau et d’une borne de recharge.

Kano récupère les données de production photovoltaïque et de consommation.

Production solaire : 4,5 kW

Consommation de la maison : 0,8 kW

Le surplus disponible est donc d’environ :

3,7 kW

Kano peut alors :

• déclencher ou maintenir le chauffe-eau ;
• augmenter la puissance de recharge de la borne ;
• continuer à surveiller la consommation de la maison ;
• adapter automatiquement les équipements lorsque la production solaire diminue.

Quelques heures plus tard, si les nuages réduisent la production :

Production solaire : 1,5 kW

Consommation maison : 0,8 kW

Kano détecte que le surplus est désormais beaucoup plus faible et adapte automatiquement le pilotage.

L’utilisateur n’a pas besoin d’appuyer sur un bouton.

C’est précisément cette capacité à synchroniser automatiquement les usages avec la production photovoltaïque qui distingue un HEMS d’une simple programmation horaire.

Comment intégrer Kano dans une installation photovoltaïque ?

L’intégration de Kano peut être réalisée sans modifier l’architecture de production photovoltaïque.

1. Mesurer la production et la consommation

Kano récupère les données énergétiques via :

• l’onduleur ;
• sa passerelle ;
• une API ;
• une connexion TCP ;
• ou des pinces de mesure.

2. Installer Kano dans l’installation électrique

Le système est raccordé au réseau électrique et à la connectivité nécessaire.

3. Connecter les équipements pilotables

Selon les équipements :

• relais pour un chauffe-eau ;
• SG Ready pour une pompe à chaleur ;
• OCPP pour une borne de recharge ;
• contact sec pour certains équipements ;
• autres interfaces selon les équipements.

4. Configurer les priorités

L’installateur définit les équipements et les règles de pilotage nécessaires.

5. Kano optimise automatiquement

Une fois configuré, Kano adapte en permanence le fonctionnement des équipements à la production et à la consommation.

L’installateur installe et configure. Kano pilote ensuite automatiquement.

Pourquoi choisir un HEMS indépendant de l’onduleur ?

Pour un installateur photovoltaïque, le choix du HEMS ne devrait pas nécessairement imposer le choix de l’onduleur.

C’est l’un des principaux avantages d’une architecture indépendante.

Avec une solution dépendante de l’onduleur, l’installateur peut être amené à travailler dans un écosystème spécifique :

onduleur → batterie → borne → gestion énergétique → application

Avec Kano, l’approche est différente :

onduleur → données énergétiques → Kano → équipements

Cela permet de conserver davantage de liberté dans le choix des équipements.

Un HEMS pour plusieurs marques d’onduleurs

Kano est conçu pour fonctionner avec les installations photovoltaïques équipées de différents fabricants d’onduleurs, dès lors que les données de production nécessaires sont accessibles ou qu’une mesure directe peut être installée.

Vous choisissez l’onduleur pour ses performances. Vous choisissez Kano pour piloter l’énergie.

Kano : un HEMS, pas simplement un routeur solaire

Un routeur solaire classique cherche principalement à utiliser le surplus photovoltaïque sur un équipement donné, généralement un chauffe-eau.

Kano va plus loin.

La solution peut gérer simultanément plusieurs catégories d’équipements :

Eau chaude
Chauffe-eau électrique, chauffe-eau thermodynamique PV Ready

Chauffage
PAC SG Ready, chauffage électrique

Mobilité
Bornes de recharge OCPP

Piscine
Pompes de piscine

Autres usages
Contact sec et équipements compatibles

Avec plus de 10 usages pilotables simultanément, Kano est conçu comme une véritable plateforme de gestion énergétique domestique.

HEMS et TVA 5,5 % : ce qu’il faut retenir

Le taux de TVA à 5,5 % applicable à certaines installations photovoltaïques ≤ 9 kWc est soumis à plusieurs conditions.

Parmi celles-ci, l’installation doit être associée à un système gestionnaire d’énergie répondant aux critères prévus par les textes.

Le système doit notamment :

• collecter les données de production et de consommation en temps réel ;
• piloter continûment au moins deux usages électriques ;
• être connecté aux équipements pilotés ;
• synchroniser leur consommation avec la production solaire ;
• fonctionner de manière constante et autonome.

Une simple application de monitoring ou une simple programmation horaire ne suffit pas.

Kano Energy est conçu pour répondre à ces critères fonctionnels tout en restant indépendant de la marque de l’onduleur.

FAQ – HEMS et TVA 5,5 %

Un HEMS est-il obligatoire pour bénéficier de la TVA à 5,5 % ?

L’association à un système gestionnaire d’énergie répondant aux critères réglementaires fait partie des conditions du dispositif de TVA à 5,5 % applicable aux installations photovoltaïques concernées. Elle ne constitue toutefois pas la seule condition : les autres critères prévus par les textes doivent également être respectés.

Combien d’équipements un HEMS doit-il pouvoir piloter ?

Le BOFiP précise que le système doit être capable de piloter de façon continue le comportement de consommation d’au moins deux usages électriques.

Une programmation horaire suffit-elle ?

Non. Le BOFiP précise que le pilotage ne peut pas se limiter à une simple programmation horaire ou automatique ou à des actions de l’utilisateur. Le système doit pouvoir synchroniser automatiquement la consommation avec la production solaire.

Un compteur de consommation suffit-il ?

Non. Mesurer la consommation est nécessaire, mais un système gestionnaire d’énergie doit également être capable de piloter les équipements électriques et de synchroniser leur consommation avec la production solaire.

Un HEMS doit-il être intégré à l’onduleur ?

Non. Le BOFiP définit les fonctionnalités attendues du système gestionnaire d’énergie mais n’impose pas que celui-ci soit intégré physiquement à l’onduleur. Le texte prévoit d’ailleurs qu’il peut reposer sur une solution logicielle de type système de management de l’énergie.

Peut-on installer un HEMS avec un onduleur d’une autre marque ?

Oui, certaines solutions le permettent. SMA documente par exemple l’utilisation de son Sunny Home Manager avec des onduleurs tiers, sous certaines conditions et avec un compteur de production dédié.

Kano est conçu dès l’origine avec cette logique d’indépendance : la production peut être récupérée depuis l’onduleur ou sa passerelle, ou mesurée directement.

Kano fonctionne-t-il avec tous les onduleurs ?

Kano est conçu pour être indépendant de la marque de l’onduleur. La compatibilité dépend toutefois de la possibilité de récupérer une donnée de production exploitable via l’interface de l’onduleur, sa passerelle ou une mesure directe.

Quels équipements Kano peut-il piloter ?

Kano peut notamment piloter les chauffe-eau électriques, chauffe-eau thermodynamiques PV Ready, pompes à chaleur SG Ready, bornes OCPP, pompes de piscine, chauffages électriques et équipements à contact sec.

Combien d’usages Kano peut-il piloter ?

Kano peut piloter plus de 10 usages simultanément, selon les équipements présents dans l’installation et leurs interfaces de commande.

À quelle fréquence Kano mesure-t-il les données ?

Les données énergétiques utilisées par Kano sont actualisées toutes les 5 secondes.

Kano est-il uniquement destiné aux installations équipées d’un onduleur particulier ?

Non. L’architecture de Kano est conçue pour être indépendante de la marque de l’onduleur.

Le HEMS doit-il être fourni par l’installateur photovoltaïque ?

Le BOFiP prévoit notamment que l’équipement photovoltaïque puisse intégrer le système gestionnaire d’énergie ou être commercialisé dans le cadre d’une offre unique comprenant ce système.

Les modalités commerciales et de facturation doivent être appréciées au regard de l’ensemble des règles fiscales applicables à l’opération.

Vous êtes installateur photovoltaïque ?

Intégrez un HEMS universel à vos installations solaires

Avec Kano Energy, ajoutez une véritable gestion intelligente de l’énergie à vos installations photovoltaïques :

✓ Mesure production et consommation toutes les 5 secondes

✓ Plus de 10 usages pilotables

✓ Chauffe-eau, PAC, borne OCPP, piscine, chauffage et plus

✓ Pilotage automatique en fonction de la production solaire

✓ Compatible avec une architecture indépendante de l’onduleur

✓ Conçu pour répondre aux critères fonctionnels du système gestionnaire d’énergie définis par le BOFiP

Sources réglementaires

• BOFiP BOI-TVA-LIQ-30-20-97, mise à jour du 10 juin 2026 : critères applicables au taux réduit de TVA et précisions sur le système gestionnaire d’énergie.
• Arrêté du 8 septembre 2025, fixant les critères applicables aux installations photovoltaïques ≤ 9 kWc ouvrant droit au taux réduit.
• Article 30-0 E de l’annexe IV du CGI, notamment le critère relatif au système gestionnaire d’énergie.
• Documentation officielle SMA sur le Sunny Home Manager et l’intégration d’onduleurs tiers.
• Documentation officielle SolarEdge Home.
• Documentation officielle Enphase IQ Energy Router / Home Energy Management.
• Documentation MyLight Systems sur GreenPlay et les systèmes de gestion énergétique.

Important : cette page présente les critères réglementaires et les fonctionnalités techniques des solutions étudiées. Elle ne constitue pas un conseil fiscal ou une garantie d’application du taux de TVA à 5,5 % à une opération donnée. L’éligibilité dépend du respect de l’ensemble des conditions prévues par les textes applicables.